Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
- Raison sociale
- TOP LAYER
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 €
- Siège social
- 77 Cours de la Libération et du Général de Gaulle, 38100 Grenoble, France
- SIREN
- 980 451 033
- SIRET
- 980 451 033 00016
- RCS
- Grenoble 980 451 033
- TVA intracommunautaire
- FR92 980451033
- Code APE
- 7112B – Ingénierie, études techniques
Contact
- f.yahiaoui@toplayer.fr
- Téléphone
- 07 69 17 36 25
Directeur de la publication
Ferhat YAHIAOUI, en qualité de gérant de TOP LAYER.
Hébergement
- Hébergeur
- OVH SAS
- Forme juridique
- SAS au capital de 50 000 000 €
- Siège social
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419 00045
- TVA intracommunautaire
- FR 22 424 761 419
Conception et développement du site
Marzouk CHABANI, ingénieur logiciel embarqué.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, icônes, vidéos, documents, logiciels et, plus généralement, tous les éléments composant le site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de TOP LAYER ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de TOP LAYER, sauf dans les cas prévus par la loi.
Responsabilité
TOP LAYER s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, TOP LAYER ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.
TOP LAYER ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption ou indisponibilité du service, ou de l'utilisation d'informations présentes sur celui-ci, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. TOP LAYER n'exerce pas de contrôle sur ces services externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.